2024-026
Création de poste d'adjoint technique
2024-025
Redevance d'occupation du domaine public - GRDF 2024
2024-024
Redevance d'occupation du domaine public - TEREGA 2024
2024-023
Création de poste de secrétaire général de mairie
2024-022
Redevance d'occupation du domaine public - SFR 2024
2024-021
Redevance d'occupation du domaine public - Orange 2024
2024-020
Refus d'émettre un titre de reversement
2024-019
Dissolution du CCAS
2024-018
Demande de FDAEC
2024-017
Autorisation donnée au Maire de signer des devis
2024-016
Concertation zone ZAEnR
2024-015
Convention d'adhésion au service de santé au travail
2024-014
Approbation du budget primitif de la commune 2024
2024-013
Vote des taux d'imposition 2024
2024-012
Subventions accordées aux associations pour l'année 2024
2024-011
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
2024-010
Vote d'une subvention au guidon macarien
2024-009
Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
2024-008
Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - budget principal
2024-007
Approbation du compte administratif du budget communal 2023
2024-006
Changement de statut du SIAEPA de la région de Castets
2024-005
Désignation du délégué communal au SDEEG
2024-004
Mise à disposition de l'ancien hangar communal
2024-003
Adhésion au CNAS
2024-002
Tarification de la salle des fêtes
2024-001
Tarification du cimetière
2023-044
Désignation d'un référent déontologique pour les élus
2023-043
Remboursement d'un élu pour l'avance de frais
2023-042
Organisation du Noël des enfants
2023-041
Organisation du repas des Aînés
2023-040
Proposition de nomination des délégués et représentants
à la Communauté de Communes et Syndicats
2023-039-1
Commissions communales
2023-038
Détermination du nombre de postes d'adjoint après démission d'un adjoint
2023-037
Installation du conseil municipal
2023-036
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
2023-035
Fixation du montant du loyer d'un logement communal
2023-034
Fermeture de poste et création de poste
2023-033
Admission en non valeur
2023-032
Redevance d'occupation du domaine public 2023
pour GRDF
2023-031
Redevance d'occupation du domaine public 2022
pour GRDF
2023-030
Redevance d'occupation du domaine public 2023
pour TEREGA
2023-DM2
Décision modificative concernant le budget primitif
2023 et la hausse de la taxe d'habitation
2023-029
Détermination du nombre de postes d'adjoint après démission d'un adjoint
2023-028
Création d'un emploi d'agent polyvalent des services techniques
2023-026 annexe
Tableau nouvelles voies suite à adressage
2023-DM1
Décision modificative concernant le budget primitif 2023
2023-027
Représentant commission urbanisme
2023-026
Mise en place des nouvelles adresses à la suite du nouvel adressage
2023-025
Autorisation donnée au Maire de vendre une partie de terrain à Mme LUSSAC
2023-024
Installation d'une ligne ORANGE pour la salle des fêtes
2023-023
RODP ORANGE 2023
2023-022
RODP SFR 2023
2023-021
Annule et remplace la délibération D2023-019
2023-020
Demande de subvention "Fond Vert" pour la rénovation énergétique du Chalet
2023-019
Demande de subvention pour la rénovation énergétique du Chalet
2023-018
Demande de la part projet FDAEC pour la rénovation du mur de pala
2023-017
Travaux de peinture du mur de pala
2023-016
Demande de FDAEC 2023
2023-015
Approbation du budget primitif principal
de la commune 2023
2023-014
Vote des taux d'imposition 2023
2023-013
Subventions accordées aux associations
pour l'année 2023
2023-012
Affectation du résultat
2023-011
Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 budget principal
2023-010
Approbation du Compte Administratif 2022
2023-009
Vote d'une subvention à l'association en charge du Tour Cycliste du Sud-Gironde
2023-008
Demande de DSIL pour la rénovation énergétique du Chalet
2023-007
Dépose de la demande de subvention auprès de Département pour la route du Sablet - FDAVC
2023-006
Signature devis EUROVIA pour la route du Sablet
2023-005
Choix des entreprises pur la rénovation énergétique du Chalet
2023-004
Devis d'étude SDEEG pour la rénovation énergétique du Chalet
2023-003
Choix des entreprises pour la rénovation énergétique du nouvel atelier municipal
2023-002
Choix d'une entreprise pour les panneaux de signalisation suite à adressage
2023-001
Désignation d'un représentant et d'un suppléant auprès de la CLECT
2022-056
Recrutement d'un vacataire pour le recensement
de la population
2022-055
Adhésion à un groupement de commande
2022-054
Convention d'adhésion à l'offre de service de prévention et santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
2022-053
Organisation du Noël des enfants de la commune
2022-052
Nomination d'un deuxième représentant de la commune au SIAEPA de Castets en Dorthe
2022-051
Recrutement d'agents communaux occasionnels
2022-050
Tarification de la salle des fêtes 2023
2022-049
Organisation du repas des aînés
2022-048
Paiement des attributions de compensation décidées par la CLECT
2022-047
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en oeuvre par le CDG 33
2022-046
Délibération adoptant l'instruction budgétaire et comptable M57
2022-045
Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 2022-039
2022-044
Fixation d'amendes pécuniaires pour toutes infractions constatées par vidéo surveillance ou pas à la salle des fêtes et autour de ce bâtiment
2022-043
Travaux de busage au lieu-dit LAILLAT
2022-042
Règles de publication des actes
2022-041a
Décision modificative concernant l'enregistrement à la section investissement de la facture APS n° 109651 (annule et remplace la délibération 2022-041)
2022-041
Décision modificative concernant l'enregistrement à la section investissement de la facture APS n° 109651
2022-040
Décision modificative concernant l'enregistrement à la section investissement de la facture de la société Efflorescence n° 3399